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Mémoire de la Coalition QMM dans le cadre du Projet de loi sur les mines (PL63)

Le 28 mai dernier, la ministre des Ressources naturelles et des Forêts, Madame Maïté Blanchette Vézina, déposait le Projet de loi modifiant la Loi sur les mines et d’autres dispositions (ci-après « PL63 »). La Coalition Québec meilleure mine (QMM) a procédé à son analyse exhaustive et a présenté dans son mémoire ses commentaires généraux, des propositions d’amendements et une analyse détaillée article par article dans le cadre des consultations particulières de la Commission de l’agriculture, des pêcheries, de l’énergie et des ressources naturelles. Eau Secours a collaboré à l’analyse de même qu’à la présentation du mémoire devant la commission le 25 septembre 2024.